Mentions légales | 3) Liens depuis et vers d'autres sites | ||||||||
Sont nommé ci-après
"sites du cluster kelibia.fr" les sites internet
suivants : |
Les liens hypertexte vers une adresse
des sites du cluster kelibia.fr sont les bienvenus à la condition
que le lien provienne d'un site respectant les lois françaises et
les directives européennes (notamment sans caractère diffamatoire,
dégradant, injurieux ou raciste). En utilisant les sites du cluster kelibia.fr, vous pouvez éventuellement accéder à des sites tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes. Ces sites tiers ne sont pas sous notre contrôle et les sites du cluster kelibia.fr ne sont pas responsable de la disponibilité de ces sites et de leur contenu. La mise à votre disposition sur les sites du cluster kelibia.fr de liens est faite pour votre information et n’implique aucune responsabilité de notre part. Nous ne pouvons être tenus responsables de pertes ou de dommages qui pourraient résulter de l’utilisation de ces sites tiers ou de contrats résultant de l’utilisation de ces sites tiers. Vos transactions avec tout fournisseur tiers sont uniquement entre vous et le fournisseur tiers et sont soumises aux conditions applicables à ces transactions. Merci de nous signaler tout lien à caractère inapproprié, diffamatoire, dégradant, injurieux ou raciste. |
||||||||
Propriété intellectuelle | |||||||||
Les sites du cluster
kelibia.fr, leur structure et l'ensemble de leur contenu, y compris textes,
images fixes ou animées, programmes, etc., sont protégés
par le droit d'auteur. |
|||||||||
Exploitation des informations | 4) Informatique et libertés | ||||||||
Malgré le soin apporté
au traitement des informations, les sites du cluster kelibia.fr déclinent
toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant
sur les informations diffusées sur ces sites. Les sites du cluster
kelibia.fr ne peuvent être tenus responsables de l'interprétation
des informations contenues dans ces sites, ni des conséquences de
leur utilisation. Les sites du cluster kelibia.fr mettent tout en oeuvre
pour offrir aux utilisateurs des informations et / ou outils disponibles
et vérifiés, mais ne sauraient être tenus responsable
des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et /
ou de la présence de virus sur les sites. L’utilisateur n'est pas autorisé à se servir des sites du cluster kelibia.fr pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu interdit par les lois françaises et les directives européennes (notamment un contenu avec un caractère diffamatoire, injurieux ou raciste). |
L'utilisateur des sites du cluster kelibia.fr est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique depuis ces sites permettent de répondre à sa demande, et sont destinées aux sites du cluster kelibia.fr, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au webmaster. | ||||||||
©
Afef et Didier Lebouc - 1997 / 2012 version du 7 janvier 2012 kelibia.fr - histoirepostale.net Contact : webmaster@kelibia.fr |
|||||||||